Lundi, jeudi, vendredi : 9h-12h / 13h30-17h30 || Mardi : 9h-12h / 13h30-18h || Mercredi : 9h-12h / 14h-16h
03 84 33 08 61
La commune de Bellefontaine est membre de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade Communauté. Elle est également membre de plusieurs autres syndicats, gérant chacun des compétences particulières. Les élus de Bellefontaine représentent la commune dans ces différentes structures.
Bellefontaine fait partie de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade Communauté dont le siège administratif est situé à Morez (Hauts de Bienne). Elle regroupe les communes de : Bellefontaine, Hauts de Bienne (Morez, La Mouille, Lézat), Longchaumois et Morbier avec pour objectif de créer un espace de solidarité en mettant en commun des moyens humains et matériels et de mettre en place un projet de développement commun.
Le syndicat mixte du Haut-Jura assure plusieurs compétences : d’abord celles de l’assainissement collectif et non collectif (SPANC), mais aussi la gestion de la piscine de Morbier et de la plateforme bois énergie de La Mouille. Le syndicat mixte du Haut-Jura est un syndicat dit à la carte, chaque collectivité pouvant adhérer à une ou plusieurs compétences.
Les collectivités membres sont les communes de Bellefontaine, Bois d'Amont, Hauts de Bienne, Longchaumois, Morbier, Prémanon, Les Rousses et les Communautés de communes de Haut-Jura Arcade Communauté et La Grandvallière.
Le Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du lac de Bellefontaine a la compétence de la production et de la distribution d’eau potable desservie sur les communes de : Bellefontaine, Chapelle-des-Bois, Hauts de Bienne, La Rixouse, Longchaumois, Morbier, Nanchez et Saint-Claude. SUEZ est le délégataire du service.
Pour contacter le service client de SUEZ service des eaux et assainissement
- Du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 8h à 13h : 0977 408 408
- Urgences 7 jours/7 24h/24 : 0977 401 123
(membre du Sydom du Jura)
Le Sictom du Haut-Jura regroupe 55 communes, soit près de 60 000 habitants sur 5 Communautés de communes : Station des Rousses, Haut-Jura Saint-Claude, terre d’Emeraude Communauté, La Grandvallière et Haut-Jura Arcade Communauté. Il a pour compétence la collecte des ordures ménagères et gère les différentes déchetteries du territoire (dont celles des Rousses et de la Savine à Morbier).
Le SI des communes forestières du Risoux a été créé en 1948 afin de gérer en commun les forêts du massif du Risoux. Il regroupe aujourd’hui 5 communes : Bellefontaine, Bois d’Amont, Hauts de Bienne, Les Rousses et Morbier. Il s’appuie sur l'Office National des Forêts (ONF), dans le cadre du régime forestier.
Le Parc naturel régional du Haut-Jura a été créé en 1986. Syndicat mixte, il regroupe aujourd’hui 109 communes, 10 intercommunalités et 7 villes-portes du Doubs, du Jura et de l’Ain. Ensemble, elles portent un projet de territoire qui vise à protéger et valoriser la montagne jurassienne, avec une conviction forte :le respect des hommes et de l’environnement.
Le Syndicat mixte du Parc a un fonctionnement dit « à la carte ». Cela signifie qu’il a la faculté d’exercer des compétences distinctes sur le territoire de ses membres et ainsi de bénéficier de transfert de compétences ou de missions de la part d’une partie des communes et EPCI membres.
Ainsi, le Parc naturel régional du Haut-Jura couvre quatre objets différents :
- LaChartesur l’ensemble de son territoire
- LeSchéma de Cohérence Territoriale et le Pays du Haut-Jura
- Legrand cycle de l’eau de la Haute Vallée de l’Ain et de l’Orbe
- Legrand cycle de l’eau de la Valserine.
Le syndicat mixte de Développement Touristique de la Station des Rousses (SMDT) est composé de la Communauté de communes de la Station des Rousses, de la commune de Bellefontaine et du Conseil départemental du Jura. Il a pour objet principal la gestion d’équipements de tourisme d’hiver, tout particulièrement l’exploitation des remontées mécaniques et des pistes de ski alpin sur le domaine de la Station des Rousses et sur le domaine de Bellefontaine.
Délégués pour Bellefontaine :
Titulaire : Olivier Perrad
Suppléant : Alain Jacquet
Le SIDEC est l'autorité organisatrice du service public de distribution et de fourniture d'électricité pour l’ensemble des communes du Jura : (renforcement et effacement des réseaux électriques, électrification, entretien et maintenance du parc d'éclairage public, suivi et contrôle de la concession départementale d'ERDF. Au fil du temps, le SIDEC a développé diverses compétences et services partagés pour ses collectivités membres.
La commune de Bellefontaine fait appel au Sidec sur les missions suivantes: