Comptes-rendus du Conseil municipal
Les procès-verbaux et listes des délibérations prises par le Conseil Municipal sont accessibles à tous, en téléchargement sur le site internet (voir-ci-dessous) mais aussi en consultation à la mairie.
Depuis le 1er juillet 2022 (ordonnance 2021-1310 et décret 2021-1311 sur la publicité des actes des collectivités), le compte-rendu des séances du Conseil municipal est supprimé et remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance.
Le procès-verbal subsiste, mais il est publié après son approbation lors de la séance de Conseil municipal suivant.
Les procès-verbaux non disponibles en ligne sont consultables sur demande en mairie.
2024
- Procès verbal du conseil municipal du 28 août 2024
- Procès verbal du conseil municipal du 21 mai 2024
- Procès verbal du conseil municipal du 11 avril 2024
- Procès verbal du conseil municipal du 14 mars 2024
- Procès verbal du conseil municipal du 8 février 2024
2023
- Procès verbal du conseil municipal du 21 décembre 2023
- Procès verbal du conseil municipal du 16 novembre 2023
- Procès verbal du conseil municipal du 19 octobre 2023
- Procès verbal du conseil municipal du 14 septembre 2023
- Procès verbal du conseil municipal du 18 juillet 2023
- Procès verbal du conseil municipal du 9 juin 2023
- Procès verbal du conseil municipal du 13 avril 2023
- Procès verbal du conseil municipal du 1er février 2023
2022
- Procès verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
- Procès verbal du conseil municipal du 17 novembre 2022