Les démarches administratives

Notre mairie vous renseigne sur les principales démarches administratives.

Certaines de ces démarches sont réalisables à la mairie de Bellefontaine, d'autres nécessitent un déplacement dans une autre mairie (carte d'identité et passeport par exemple) ou peuvent être réalisées en ligne, sur le portail du Gouvernement.

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Carré bleu - Démarches admin

Inscription à l'école

L'inscription à l'école se fait directement auprès du directeur, Mr Yvetot.
Tel : 03 84 33 57 46
Mail : ecole.bellefontaine @ ac-besancon.fr

Inscription sur les listes électorales

Lors d’un déménagement ou à votre majorité, n’oubliez pas de vous inscrire sur les listes électorales de votre commune. Une démarche en ligne est possible, dont vous trouverez les détails sur le site officiel de l’Etat : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396

Vous pouvez également vous adresser au secrétariat de Mairie qui vous renseignera : 03 84 33 08 61.

Demande de carte nationale d'identité et de passeport

Le site www.service-public.fr précise les démarches et documents nécessaires pour une première demande, un renouvellement, perte ou vol de carte nationale d’identité et de passeport. 

       - une carte nationale d'identité sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N358
      - un passeport sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N360

Localement, la mairie de Morez - Hauts de Bienne propose un service de délivrance de CNI et passeports. Il est obligatoire de prendre rendez-vous au préalable de toutes démarches. Pour plus d’informations : https://www.hauts-de-bienne.fr/demarches-administratives/carte-didentite-et-passeport

Recensement citoyen

Le recensement citoyen (appelé parfois recensement militaire) est obligatoire pour toutes les personnes de nationalité française de 16 ans, que vous viviez en France ou à l’étranger. 

Pour connaître les démarches à effectuer, rendez-vous sur le site officiel de l’Etat : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F870

Vous pouvez également vous adresser au secrétariat de Mairie qui vous renseignera : 03 84 33 08 61.

Cimetière

Vous pouvez vous adresser au secrétariat de Mairie qui vous renseignera : 03 84 33 08 61.

Demande d'actes d'état civil (naissance, décès, mariage)

Pour connaître les démarches à affecter pour obtenir un acte d’état civil (acte de naissance, de mariage ou de décès), vous pouvez consulter le site officiel de l’Etat : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N359

Vous pouvez également vous adresser au secrétariat de Mairie qui vous renseignera : 03 84 33 08 61.